law_process_run
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Comment une affaire particulière se déroulera, étape par étape (O-5, DECISION-0052) : un journal {date, attempt?, facts?} est exécuté cadre par cadre, et le droit de chaque cadre est le droit de SA date. La réponse dit : quelles étapes ont été atteintes ; quelle transition tentée n'a produit AUCUN effet juridique (§164 — « l'acte a été accompli mais n'a pas eu lieu ») ; quelles obligations sont violées et quels délais courent ; ce qui est disponible ensuite et CE QUI MANQUE EXACTEMENT pour le reste. Les noms des transitions viennent de law_process. Étapes atteintes signifie « a-t-on déjà entré », non « où l'on est maintenant » : le noyau 0.1 ne calcule pas les points de l'état courant.
Input Schema
TableJSON Schema
| Name | Required | Description | Default |
|---|---|---|---|
| steps | Yes | le journal de l'affaire : [{date, attempt?, time?, decisionTime?, knowledgeTime?, facts: [{predicate, args}]}] ; sur une transition tentée, `time` est l'instant de l'événement (ISO 8601 avec un décalage), et par lui le porteur prend sa place dans l'historique §161.1 (DECISION-0156) ; les axes de décision et de connaissance d'un cadre viennent de l'entrée, sinon de l'affaire, sinon de minuit UTC de la date ; chaque cadre nomme les axes qu'il a utilisés et d'où ils viennent | |
| package | Yes | l'acte | |
| instance | Yes | ce qui traverse la procédure : le numéro du lot, de la demande, de l'affaire | |
| legalTime | No | la date de base (YYYY-MM-DD) ; la date d'un cadre est fixée par l'étape elle-même | |
| probeTime | No | l'instant d'une tentative hypothétique, pour déterminer les étapes disponibles sur le dernier cadre ; sans lui les étapes disponibles ne sont pas calculées — l'outil n'invente pas l'heure | |
| procedure | No | la procédure, s'il y en a plus d'une |